Politique de confidentialité

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées par Aloïs Ressort EI, exerçant sous le nom commercial KapsulTech, 24 rue Henri Dechaud, 42100 Saint-Étienne.

Pour toute question sur vos données, écrivez à aressort@kapsultech.fr ou par le formulaire de contact, sujet « Mes données personnelles ».

Ce que nous recevons : votre nom, votre adresse e-mail, votre téléphone et votre adresse de livraison ; la description de votre besoin ; la liste des pièces — nom, quantité, lien vers un fichier, ou cotes d'une pièce créée dans un générateur, y compris un texte à graver.

Pourquoi : étudier votre demande, vous adresser un devis, fabriquer et livrer les pièces, vous tenir informé. Base légale : l'exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande, puis du contrat (RGPD, art. 6.1.b).

Combien de temps : vos coordonnées sont effacées automatiquement 12 mois après l'achèvement de la demande, ou 24 mois après son dépôt si elle n'a jamais abouti. Les textes à graver sont effacés au même moment. Ce qui reste — la description, la liste des pièces, les dates — ne vous nomme plus, et sert à l'historique de l'atelier : évitez d'écrire dans la description des informations personnelles qui n'y sont pas nécessaires.

Le devis, son acceptation et la facture s'échangent par e-mail. Les factures sont conservées dix ans, comme l'exige le code de commerce (art. L. 123-22) : c'est une obligation légale (RGPD, art. 6.1.c).

Ce que nous recevons : votre nom, votre adresse e-mail, votre téléphone si vous le donnez, le sujet, une référence éventuelle et votre message.

Pourquoi : vous répondre. Base légale : notre intérêt légitime à traiter les demandes qu'on nous adresse, ou les mesures précontractuelles quand il s'agit d'un projet (RGPD, art. 6.1.f et 6.1.b).

Combien de temps : le site n'enregistre pas le message ; il nous le transmet par e-mail. Nous le conservons dans notre messagerie 12 mois après le dernier échange, puis nous le supprimons.

Un compte est créé par l'atelier. Il comporte votre nom, votre adresse e-mail, votre rôle et votre mot de passe — conservé sous une forme chiffrée irréversible (scrypt), que personne, pas même nous, ne peut relire.

Chaque connexion ouvre une session valable 7 jours, qui garde l'adresse IP et le navigateur utilisés ; une session expirée est supprimée. Le compte est conservé tant qu'il existe : vous pouvez en demander la suppression à tout moment. Base légale : l'exécution du service que vous utilisez et la sécurité des comptes (RGPD, art. 6.1.b et 6.1.f).

Pour empêcher qu'on devine un mot de passe à force d'essais, les tentatives de connexion sont comptées par adresse IP. Ces compteurs sont conservés 24 heures, puis effacés lors de la purge quotidienne.

Le serveur tient aussi des journaux techniques — adresse IP, date, page demandée — nécessaires à sa sécurité et à son bon fonctionnement ; ils sont conservés au plus un an. Base légale : notre intérêt légitime à protéger le service (RGPD, art. 6.1.f).

La base de données est sauvegardée chaque jour, et chaque sauvegarde est conservée 30 jours : une donnée effacée disparaît donc des sauvegardes dans ce délai.

Le site n'est servi qu'en connexion chiffrée (HTTPS), et seuls les comptes de l'atelier ont accès aux demandes.

Les générateurs ne collectent rien. La pièce est calculée dans votre navigateur ; une photo utilisée pour une lithophanie ne quitte jamais votre appareil ; les cotes et un éventuel texte à graver voyagent dans la partie de l'adresse qui suit le « # », que les navigateurs n'envoient pas au serveur. Rien ne nous parvient avant que vous ne cliquiez sur « Faire imprimer » puis n'envoyiez le formulaire de demande.

Vos données ne sont ni vendues ni louées, et ne servent à aucune publicité. Seul l'atelier y a accès, ainsi que les prestataires sans lesquels il ne pourrait pas vous servir :

• l'hébergeur du site et de sa base : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France ;
• pour un paiement par virement bancaire, notre banque, qui nous transmet le nom et le compte de l'émetteur ;
• pour un paiement par carte bancaire, SumUp, qui encaisse le paiement et traite ces données sous sa propre responsabilité : celles de la carte lui sont transmises directement, sans que nous y ayons accès (sa politique de confidentialité) ;
• le prestataire de messagerie par lequel partent et arrivent nos e-mails.

Les fichiers que vous déposez chez un hébergeur de fichiers pour les joindre à une demande le sont sous les conditions de cet hébergeur : nous n'en recevons que le lien.

Nous ne confions vos données à aucun prestataire établi hors de l'Union européenne. Les prestataires qui traitent un paiement sous leur propre responsabilité — votre banque, ou SumUp pour une carte bancaire — en encadrent eux-mêmes les éventuels transferts, dans leur politique de confidentialité.

Le site ne dépose qu'un cookie : celui de la session de connexion, nommé « better-auth.session_token » — précédé de « __Secure- » en connexion chiffrée. Il n'existe que si vous vous connectez à un compte, et dure au plus 7 jours. Strictement nécessaire au service que vous demandez, il est dispensé de consentement (loi Informatique et Libertés, art. 82) : c'est pourquoi ce site n'affiche aucun bandeau.

Aucune mesure d'audience, aucune publicité, aucun contenu tiers : les polices et les images sont servies par le site lui-même.

Vous pouvez accéder à vos données, les faire rectifier ou effacer, limiter leur traitement ou vous y opposer, en demander la portabilité, et définir des directives sur leur sort après votre décès (RGPD, art. 15 à 22 ; loi Informatique et Libertés, art. 85).

Écrivez à aressort@kapsultech.fr ou par le formulaire de contact, sujet « Mes données personnelles ». Nous répondons dans un délai d'un mois, et pouvons vous demander de justifier de votre identité en cas de doute raisonnable.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr/fr/plaintes, ou 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Votre numéro ne sert qu'à traiter votre demande. Vous pouvez aussi vous inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel : www.bloctel.gouv.fr (code de la consommation, art. L. 223-2).

Cette politique suit le fonctionnement du site : elle est mise à jour quand il change, et la date en tête de page est celle de sa dernière version.